Informatique Services - Thierry CAUCINO
Les Chassis RN7 - 26600 LA ROCHE DE GLUN

SIRET : 440 105 955 00023 - APE : 725Z - N° Intracommunautaire : FR 49 440 105 955

Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de Informatique Services est illicite (Loi du 11 Mars 1957, article 40, 1er alinéa). Cette représentation ou reproduction illicite, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Cette reproduction, si elle est autorisée, devra comporter la mention suivante :
Source : Informatique Services - http://www.axe-fr.com/

La protection du site www.axe-fr.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Toutes les marques citées sur ce site sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur www.axe-fr.com ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Informatique Services, demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi d'un mail à l'éditeur de ce site). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Le site www.axe-fr.com peut être amené à utiliser des cookies. Ces cookies ne comportent aucune information à caractère privé ou qui puisse vous identifier personnellement. En revanche, ils enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur à l'aide de ses options.

L'adresse IP (Internet Protocol) de l'ordinateur est mémorisée lorsque le visiteur se connecte à www.axe-fr.com. L'adresse IP, cependant, n'est pas utilisée pour connaître l'identité véritable des visiteurs mais permet en cas d'abus de répondre aux informations des autorités compétentes.

Nous vous informons que Informatique Services autorise tout site Internet ou tout autre support à citer Informatique Services ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.axe-fr.com.

L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pédophile, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Au titre de cette autorisation, nous nous réservons un droit d'opposition.

Informatique Services n'est en aucun cas responsable du contenu, des informations, des produits et des services offerts sur les sites qui font l'objet d'un lien à partir du site www.axe-fr.com.
Plus particulièrement, la responsabilité de Informatique Services au titre des dommages directs ou indirects tels que notamment perte de clientèle, action en justice, trouble commercial quelconque, perte d'image de marque, manque à gagner, ne pourra être recherchée ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des partenaires affiliés, ni au titre des opérations de paiements effectuées sur ces sites.